Surfaces autorisées à l’immersion

Date(s) (Création)
Auteur(s):
Point de contact(s): Olivier BRIVOIS
Fournisseur(s): Olivier BRIVOIS
Affiliation(s) 1 : BRGM
Crédit CEREMA
Identifiant DCSMM2018_CEREMA_SURFACE_AUTORISEES_IMMERSION
Résumé Sites surfaciques d’immersion autorisée en métropole.
Mots-clés Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, D6: Intégrité des fonds marins, Manche mer du Nord, Golfe de Gascogne, Méditerranée occidentale, Mers Celtiques, National, Immersion ; Dragages; Ports ; Sédiments ; Surface ; Géologie, Atlantique ; Manche ; Méditerranée ; Mer du Nord ; National
Généalogie A partir de l’ensemble des Arrêtés Préfectoraux en cours de validité liés aux activités d’immersion de dragages portuaires en France, le CEREMA a collecté les informations relatives aux coordonnées des zones autorisées à l’immersion et produit cette couche de données surfaciques.
Utilisation Utilisation autorisée dans le cadre de la DCSMM - Évaluation 2018, sous condition de mentionner les sources : CEREMA, 2017.
Etendue temporelle 2017-01-01 - 2017-12-31