Règlement n° 448/2005 de la Commission du 15/03/2005

Date(s) (Publication)
Commanditaire(s): Matthieu Le Tixerant
Propriétaire(s): Olivier Forner
Affiliation(s) 1 : DPMA
2 : Terra Maris (SARL)
Crédit DPMA
Version Version 1.0
Identifiant R_448_150305
Résumé Règlement n° 448/2005 de la Commission du 15/03/2005 modifiant le règlement (CEE) n°3880/91 du Conseil relatif à la communication de statistiques sur les captures nominales des États membres se livrant à la pêche dans l'Atlantique du Nord-Est.
Mots-clés Réglementation européenne, Pêche professionelle, Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Atlantique Nord-Est
Information La description textuelle des zones numérisées figure en Annexes I et II du règlement.
Généalogie L'information géographique est produite à partir de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation.
Utilisation Autorisation DPMA