Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime - La Réunion - point

Gestionnaire(s): Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)
Crédit DMSOI
Identifiant FR-330-715-368-00362-IFR-DMSOI_AOT_point
Résumé Les AOT sont délivrées par la Direction de la Mer Sud Océan Indien (DMSOI).
Il s'agit de points.
Mots-clés océan Indien, La Réunion, Domaine public maritime, Réglementation, Réglementation
Généalogie La DMSOI a fourni les AOT à la Délégation Ifremer océan Indien.
A partir des coordonnées mentionnées dans les AOT, l'ifremer a généré une couche de points.
Utilisation Restriction liée à l'exercice du droit patrimonial.