Arrêté n° 3897 P3 du 10/11/1977

Date(s) (Publication)
Commanditaire(s): Matthieu Le Tixerant
Propriétaire(s): Olivier Forner
Affiliation(s) 1 : Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
2 : Terra Maris (SARL)
Crédit DPMA
Version Version 1.0
Identifiant A_3897_101177
Résumé Arrêté n° 3897 P3 du 10 novembre 1977
Mots-clés Réglementation régionale, Pêche professionnelle, Pétoncles, Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Poitou-Charentes, zone dite « la courante » / Marennes-Oléron
Information Article 1er : délimitation de la zone dite de "LA COURANTE"
Généalogie L'information géographique est produite à partir de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation. La zone est numérisée à partir de RNC SHOM au 1/50 000 (notamment pour la limite des concessions des parcs à huîtres).
Utilisation Autorisation DPMA