Masses d'eau côtières Métropole - Version Rapportage 2010

Date(s) (Révision)
Point de contact(s): Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Artois-Picardie, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Agence de l'eau Rhin-Meuse, Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse, Agence de l'eau Seine-Normandie
Intégrateur(s): Contact Sandre
Affiliation(s) 1 : Office International de l'eau
2 : Agence de l'eau Adour-Garonne
3 : Agence de l'eau Artois-Picardie
4 : Agence de l'eau Loire-Bretagne
5 : Agence de l'eau Rhin-Meuse
6 : Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse
7 : Agence de l'eau Seine-Normandie
Crédit Ifremer, Agences de l'eau, DCE
Version 2009
Identifiant urn:sandre:referentiels:sa_mdo:1.2:MasseDEauCotiere:2009-1:metropole
Résumé Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.
Mots-clés politique de l'environnement, DIRECTIVE CADRE EAU, DCE, MASSE D'EAU, EAU COTIERE, LITTORAL, Hydrographie, Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, FRANCE, METROPOLE
Généalogie Les masses d'eau côtière ont pour interface terre/mer le traît de côte du SHOM au 1:25000
Utilisation Restriction liée à l'exercice du droit patrimonial.
Etendue temporelle 2005-01-01 - 2010-01-01