DRAGUE des Vénus

Date(s) (Création)
Propriétaire(s): CRPMEM Bretagne
Crédit CRPMEM Bretagne ; Terra Maris
Identifiant FR_CRPMEMBZH_CODE_DONNEE
Résumé Zones réglementées pour la Drague des Vénus dans les eaux territoriales bretonnes
Mots-clés Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Art traînant, DRBMAT, DRBKFA, Bretagne, 12 milles, Dragues - D, Dragues remorquées par bateau - DRB, Bivalves - _BIV, Mollusques - MOL, Vénus chambrière - KFA, Mactres et spisules nca - MAT
Généalogie L'information géographique est produite à partir de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation. Les textes juridiques utilisés pour ce jeu de données sont les suivants :
DELIBERATION « Mollusque et Bivalves BR/CM-2011-A » du 10/06/2011
DELIBERATION « Vénus-SM-2010-A » du 11/06/2010

Réglementation en vigueur en décembre 2013. En cas de litige, seul le texte réglementaire fait foi.
Utilisation Aucune condition ne s’applique
Etendue temporelle 2013-01-01 - 2015-01-01