Zones Naturelles d’Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique en Milieu Marin (type I et II)

Date(s) (Révision)
Commanditaire(s): Service du Patrimoine Naturel
Fournisseur(s): Muséum National d’Histoire Naturelle
Affiliation(s) 1 : MNHN
Crédit MNHN-INPN
Identifiant DCSMM2018_MNHN_ZNIEFF_MER
Résumé Lancé en 2009, la méthodologie nationale de l’inventaire des ZNIEFF Marines fournie un cadre commun pour la mise en œuvre de l’inventaire pour les milieux marins de la métropole et de l’outre-mer. Elle s’inscrit directement dans le cadre de la continuité de l’inventaire des ZNIEFF, abandonnant ainsi le système générationnel appliqué jusque là pour le volet continental. L’inventaire des ZNIEFF (Marines et Continentales) est maintenant continuellement actualisé.
La carte nationale de l’inventaire des ZNIEFF Marines distingue les zones de type 1 (délimitée sur la base d’un seul grand type de milieu écologique) et les zones de type 2 (délimitées sur la base des assemblages écologiques, dans une notion de fonctionnement naturel général et de paysage).
Mots-clés ZNIEFF, espace naturel, faune, flore, Sites protégés, AES : Analyse Economique et Sociale, National
Généalogie La couche ZNIEFF Mer a été créée par Fusion des fichiers régionaux sous ArcInfo (constitution couche nationale) des couches fournies par les DREALs.
Utilisation Restriction liée à l'exercice du droit moral.

Données sous Licence ouverte / Open licence : http://www.etalab.gouv.fr/pages/licence-ouverte-open-licence-5899923.html

Les données sont des données publiques relatives à l'environnement. Elles sont soumises aux réglementation européennes et françaises, notamment la convention d'Aarhus du 25 juin 1998, la circulaire du Premier ministre du 14 février 1994 et la directive CEE 2003/4 du 28 janvier 2003. Elles sont communiquées au public par le Muséum national d'Histoire naturelle « afin de contribuer à protéger le droit de chacun, dans les générations présentes et futures, de vivre dans un environnement propre à assurer sa santé et son bien être... » (article 1er de la convention d'Aarhus). A ce titre, l'information relative à chaque donnée est librement communicable et chacun a la possibilité de l'utiliser dans le respect des textes en réglementant l'usage. Les cartes géographiques de répartition sont des créations originales du Muséum national d'Histoire naturelle protégées par le droit d'auteur (article L 111-1 du code de la propriété intellectuelle). A ce titre, il est interdit, sous peine de se rende coupable de contrefaçon, de reproduire la base ou une partie substantielle de celle-ci ou les cartes de répartition sans l'autorisation du Muséum. Exception est faite, conformément aux dispositions de l'article L 122-5, pour les copies réservées à l'usage privé, aux analyses et courtes citations. En plus de ces exceptions légales, le Muséum autorise l'utilisation des ressources téléchargeables, sous réserve que soit citée la mention « Muséum national d'Histoire naturelle » en marge de chaque utilisation et qu'il n'y ait pas d'utilisation commerciale ni publication. Par ailleurs, l'utilisateur veillera à ne pas dénaturer les données. Il veillera à ne pas les utiliser s'il se rend compte qu'elles n'ont plus l'actualité suffisante.