CANOT - Petite pêche côtière

Date(s) (Création)
Propriétaire(s): CRPMEM Bretagne
Crédit CRPMEM Bretagne ; Terra Maris
Identifiant FR_CRPMEMBZH_CODE_DONNEE
Résumé Zones réglementées pour la petite pêche côtière (Canot) dans les eaux territoriales bretonnes
Mots-clés Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Art dormant, Canot, Palangre, Ligne, Filet, Crustacé, Bretagne, 12 milles
Généalogie L'information géographique est produite à partir de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation. Les textes juridiques utilisés pour ce jeu de données sont les suivants :
DELIBERATION « Licence Canot-CRPM-2011-A" du 30/09/2011

Réglementation en vigueur en décembre 2013. En cas de litige, seul le texte réglementaire fait foi.
Utilisation Aucune condition ne s’applique
Etendue temporelle 2013-01-01 - 2015-01-01