Arrêté n°2312/MMP.1 du 18/05/1965

Date(s) (Publication)
Commanditaire(s): Matthieu Le Tixerant
Propriétaire(s): Olivier Forner
Affiliation(s) 1 : Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
2 : Terra Maris (SARL)
Crédit DPMA
Version Version 1.0
Identifiant A_2312_180565
Résumé Arrêté n°2312/MMP.1 du 18 mai 1965 modifié par AM n°1452/P.5 du 12/04/1968 portant création du cantonnement de AUDIERNE (Lervily).
Mots-clés Réglementation ministérielle, Pêche professionnelle, Cantonnement, Crustacés, Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Bretagne, Audierne, Lervily
Information Le périmètre du cantonnement est définie en article 1er de l'arrêté n°1452/P.5.
Généalogie L'information géographique est produite à partir de : 1.la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation / 2. des informations produites par le SHOM (Topographie côtière métropolitaine du Shom à une échelle comprise entre 1/50000 et le 1/150000 sous forme de polygones).
Utilisation Autorisation DPMA