Zones conchylicoles classées - 2012

Date(s) (Création)
Auteur(s):
Point de contact(s): Amouroux, Durand
Affiliation(s) 1 : Ifremer-Centre de Nantes
2 : Cellule d'administration Quadrige
Identifiant IFR_CONTAM_ZONE_COQI_2012_P
Résumé Délimitations des zones classées conchylicoles. Les délimitations sont définies par les arrêtés préfectoraux de classement, fournis par les Directions Départementales des Affaires Maritimes (DDAM) à l'OIEau.
Couche créée par l'OIEau.
Couche de référence corrigée en 2012 par la coordination du REMI.
Mots-clés zone classée, coquillage, REMI, surveillance sanitaire, arrêté préfectoral, zones conchylicoles classées, Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Généalogie Couche créée par l'OIEau sur la base des arrêtés préfectoraux en vigueur en 2012.
Utilisation Restriction liée à l'exercice du droit moral.