BD Carthage Métropole / Sous-secteurs hydrographiques

Date(s) (Révision)
Point de contact(s): Agence de l'eau Adour-Garonne, Agence de l'eau Artois-Picardie, Agence de l'eau Loire-Bretagne, Agence de l'eau Rhin-Meuse, Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse, Agence de l'eau Seine-Normandie
Intégrateur(s): Contact Sandre
Affiliation(s) 1 : Office International de l'eau
2 : Agence de l'eau Adour-Garonne
3 : Agence de l'eau Artois-Picardie
4 : Agence de l'eau Loire-Bretagne
5 : Agence de l'eau Rhin-Meuse
6 : Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse
7 : Agence de l'eau Seine-Normandie
Version 2011
Identifiant urn:sandre:referentiels:sa_eth:1.1:SousSecteurHydro:2011:metropole
Résumé Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes :
- région hydrographique (1er ordre),
- secteur hydrographique (2ème ordre),
- sous-secteur hydrographique (3ème ordre),
- zone hydrographique (4ème ordre).
Un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant un maximum de 10 zones hydrographiques.

La définition des sous-secteurs et de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
Mots-clés politique de l'environnement, EAU DE SURFACE, Hydrographie, FRANCE, METROPOLE
Généalogie Mise à jour par l'IGN suite aux demandes des Agences de l'Eau selon un cycle annuel. La version consolidée est ensuite transmise au Sandre
Utilisation Restriction liée à l'exercice du droit patrimonial.