PALANGRE - LIGNE

Date(s) (Création)
Propriétaire(s): CRPMEM Bretagne
Crédit CRPMEM Bretagne ; Terra Maris
Identifiant FR_CRPMEMBZH_CODE_DONNEE
Résumé Zones réglementées pour la Palangre et la Ligne dans les eaux territoriales bretonnes
Mots-clés Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Art dormant, LLMZZ, LXMZZ, LHMZZ, Bretagne, 12 milles, Lignes et hameçons - L, Palangres (non spécifiées) - LL, Hameçons et lignes (non spécifiés) - LX, Lignes à main - LH, Poissons - MZZ, Bar commun - BSS, Bar européen - BSS
Généalogie L'information géographique est produite à partir de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation. Les textes juridiques utilisés pour ce jeu de données sont les suivants :
DELIBERATION « palangre / ligne-CRPM-2011-A » du 30/09/2011
ARRETE n°116/2005 du 03/05/2005 (Bar - Cap Fréhel)

Réglementation en vigueur en décembre 2013. En cas de litige, seul le texte réglementaire fait foi.
Utilisation Aucune condition ne s’applique
Etendue temporelle 2015-01-01 - 2013-01-01