SIC
Cadre Réglementaire - SIMM
Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)
DCSMM : Descripteurs
AES : Analyse Economique et Sociale
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Sous-regions marines
/Métropole/Métropole/Golfe de Gascogne/Métropole/Manche mer du Nord/Métropole/Mers Celtiques
Thèmes Sextant
/Réglementation et gestion/Zones militaires
Thématiques - SIMM
/Activités et Usages/Industrie et énergie
Type de jeux de donnée ODATIS
/Données dérivées/Références statiques