Arrêté n° 34 du 21/02/1978

Date(s) (Publication)
Commanditaire(s): Matthieu Le Tixerant
Propriétaire(s): Olivier Forner
Affiliation(s) 1 : Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
2 : Terra Maris (SARL)
Crédit DPMA
Version Version 1.0
Identifiant A_34_210278
Résumé Arrêté n° 34 du 21 février 1978 portant réglementation du chalutage pélagique sur le plateau de Rochebonne.
Mots-clés Réglementation régionale, Pêche professionnelle, Chalut pélagique, Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Poitou-Charentes, plateau de Rochebonne
Information Périmètre de la zone défini en article 1er.
1er rectangle (cf arrêté)
2ème rectangle (cf arrêté)
Généalogie L'information géographique est produite à partir de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation.
Utilisation Autorisation DPMA