CASIER à Bulot

Date(s) (Création)
Propriétaire(s): CRPMEM Bretagne
Crédit CRPMEM Bretagne ; Terra Maris
Identifiant FR_CRPMEMBZH_CODE_DONNEE
Résumé Zones réglementées pour le casier à bulot dans les eaux territoriales bretonnes
Mots-clés Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Art dormant, Bulot, FPOWHE, Bretagne, 12 milles, Nasses (casiers non spécifiés) - FPO, Buccin - WHE
Généalogie L'information géographique est produite à partir de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation. Les textes juridiques utilisés pour ce jeu de données sont les suivants : DELIBERATION « Bulots-SM-2010-A » du 11/06/2010 ; DELIBERATION « Bulots-Côtes d’Armor-2011-A » du 30/09/2011 ; DELIBERATION « Bulots-MX-2010-A » du 11/06/2010 ; DELIBERATION « Bulots- AY/VA-2010-A » 02/04/2010

Réglementation en vigueur en décembre 2013. En cas de litige, seul le texte
Utilisation Aucune condition ne s’applique
Etendue temporelle 2013-01-01 - 2015-01-01