Arrêté n° 137/2004 du 24/05/2004

Date(s) (Publication)
Commanditaire(s): Matthieu Le Tixerant
Propriétaire(s): Olivier Forner
Point de contact(s): Jean-Yves DEBAENE, MIMEL
Affiliation(s) 1 : Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
2 : Terra Maris (SARL)
3 : Direction InterRégionale de la Mer Manche Est - Mer du Nord
Crédit DPMA
Version Version 1.0
Identifiant A_124_290708
Résumé Arrêté n° 137/2004 du 24 mai 2004 autorisant la pêche du lançon dans la bande côtière des trois milles au large du cap d'Antifer (département de la Seine-Maritime).
MODIFIE par :
Arrêté n° 189/2005 du 08/06/2005 modifiant l'arrêté n° 137/2004 du 24/05/2004 autorisant la pêche du lançon dans la bande côtière des trois milles au large du cap d'Antifer.
ABROGES et REMPLACES par :
Arrêté n° 124/2008 du 29/07/2008 autorisant la pêche du lançon aux fins d'appât vivant pour la pêche aux lignes dans la bande côtière des trois milles des eaux du département de la Seine Maritime
ABSENT BDR DPMA
Mots-clés Réglementation régionale, Pêche professionnelle, Chalut, Lançon, Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Haute-Normandie, Zone MIMEL
Information Article 1 - Zones de pêche
Généalogie L'information géographique est produite à partir de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation.
Utilisation Autorisation DPMA