Arrêté du 13/06/1978

Date(s) (Publication)
Commanditaire(s): Matthieu Le Tixerant
Propriétaire(s): Olivier Forner
Point de contact(s): Jean-Yves DEBAENE, MIMEL
Affiliation(s) 1 : Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
2 : Terra Maris (SARL)
3 : Direction InterRégionale de la Mer Manche Est - Mer du Nord
Crédit DPMA
Version Version 1.0
Identifiant A_PI_130678
Résumé Arrêté du 13 juin 1978 portant création d'un cantonnement à crustacés à Pirou.
Mots-clés Réglementation régionale, Pêche professionnelle, Cantonnement, Crustacés, Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Manche, Zone MIMEL, Basse-Normandie, Pirou
Information La description textuelle de la zone utilisée est celle de l'article 7 de l'arrêté n°180/2008 du 21 novembre 2008 (licence crustacés en Manche Ouest).
L'arrêté du 13/06/1978 est notifié dans l'arrêté n°180/2008.
Généalogie L'information géographique est produite à partir de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation.
Utilisation Autorisation DPMA