Autorisation d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime - La Réunion - surface

Gestionnaire(s): Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)
Crédit DMSOI
Identifiant FR-330-715-368-00362-IFR-DMSOI_AOT_poly
Résumé Les AOT sont délivrées par la Direction de la Mer Sud Océan Indien (DMSOI).
Ici, il s'agit d'AOT surfacique.
Mots-clés océan Indien, La Réunion, Domaine public maritime, Réglementation, Réglementation
Généalogie La DMSOI a fourni les AOT à la Délégation Ifremer océan Indien.
A partir des coordonnées mentionnées dans les AOT, l'ifremer a généré une zone tampon de 200m autour du point central.
Utilisation Restriction liée à l'exercice du droit patrimonial.