PÊCHE A PIED

Date(s) (Création)
Propriétaire(s): CRPMEM Bretagne
Crédit CRPMEM Bretagne ; Terra Maris
Identifiant FR_CRPMEMBZH_CODE_DONNEE
Résumé Zones réglementées pour la pêche à pied dans la zone de compétence du CRPMEM Bretagne.
Mots-clés Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Bretagne, 3 milles, Pêche à pied - FOO, Huîtres - OST, Palourdes (divers) - TPS, Palourde rose - VNR, Flions, Tellines - DON, Tellines (=Donax) nca - TWL, Coque commune - COC, Coquillage - _CQ, Petits coquillages - COQ, Moule commune - MUS, Moules - MYV, FOOOST, FOOTPS, FOOVNR, FOODON, FOOTWL, FOOCOC, FOO_CQ, FOOMUS, FOOMYV
Généalogie L'information géographique est produite à partir de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation. Les textes juridiques utilisés pour ce jeu de données sont les suivants :
DELIBERATION 2013-161 "PAP-CDPM 22-2014/2015-B" du 19/12/2013 ; DELIBERATION 2013-162 "PAP-CDPMEM 29-B" du 19/12/2013 ; DELIBERATION 2013-160 "PAP-CDPMEM 56-2014/2015-B" du 19/12/2013

Réglementation en vigueur en décembre 2013. En cas de litige, seul le texte réglementaire fait foi.
Utilisation Aucune condition ne s’applique
Etendue temporelle 2013-01-01 - 2015-01-01