Accès au Domaine public Maritime (DPM) dans les départements 50, 14 et 76.

Date(s) (Publication)
Auteur(s):
Affiliation(s) 1 : IFREMER
Éditeur(s): Lab. Env. Ress. Normandie (LERN)
Crédit SISAQUA (DDTM 14, 50, 76)
Identifiant FR-33071536800305-IFR-LERN-SISAQUA_ACCES_DPM
Résumé Localisation des accès carrossables au Domaine public maritime sur le périmètre du projet SISAQUA.
Mots-clés Réseaux de transport, Manche, Calvados, Seine Maritime, Normandie, accès
Généalogie L'ensemble des accès au DPM (cales, brèches, escaliers, ...) des 3 départements 50, 14 et 76 ont été inventoriés et localisés dans la cadre de la MIMEL au milieu des années 2000. Une mise à jour a été réalisée par les DDTM 14 et 76 dans le cadre de l'actualisation des plans POLMAR en 2010-2012. A partir de ces données et dans le cadre du projet SISAQUA, le LERN a procédé à un filtrage des données avec l'objectif de pouvoir identifier uniquement les accès carrossables en distinguant les
Utilisation Restriction liée à l'exercice du droit moral.