Cette couche représente les protections des zones de dépose de munitions.
Date(s)Date(s)
01-03-2011
(
Creation
)
Contact(s)Contact(s)
Préfectures maritimes
SourceSource
CEREMA
LineageGénéalogie
Les préfectures maritimes ont mis à disposition les coordonnées géographiques des protections des zones de dépose de munitions. Ces coordonnées ont été transformées en polygones pour constituer la couche finale.
militairemunition
Cadre Réglementaire - SIMM
Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)
DCSMM : Descripteurs
AES : Analyse Economique et SocialeCarpe DiemD6: Intégrité des fonds marins
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Sous-regions marines
/Métropole/Métropole/Golfe de Gascogne/Métropole/Manche mer du Nord/Métropole/Mers Celtiques/Métropole/Méditerranée occidentale
Thèmes Sextant
/Réglementation et gestion/Zones militaires
Thématiques - SIMM
/Activités et Usages/Industrie et énergie
Type de jeux de donnée ODATIS
/Données dérivées/Références statiques