référentiel cartographique du SDAGE et de la DCE pour le bassin RMC

Date(s) (Révision)
Fournisseur(s): Benjamin Hercelin
Affiliation(s) 1 : agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse (RMC)
Identifiant ref_sdage
Résumé données cartographiques de référence dans le cadre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) et sur le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) pour le bassin Rhône-Méditerranée Corse (RMC).

les données cartographiques de référence sont :
- Masses d'eau superficielle : cours d¿eau, plans d'eau
- Masses d'eau de transition (MET), côtières (MEC) et souterraines (MES)
- Secteurs de masse d¿eau souterraine
- Périmètre des commissions territoriales du bassin
- Territoires SDAGE
- Sous bassins versants (sous BV)
- Périmètres Saône et Rhône
- Hydroécorégions (Niveau 1)
Mots-clés eau, SDAGE, DCE, Méditerranée France, Rhône Méditerranée Corse, 2000, 2015, Hydrographie
Information Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) fixe pour 6 ans, jusqu'en 2015, les objectifs de qualité des rivières, lacs, eaux souterrainex, littoral. Il est élaboré par le Comité de bassin, en concertation avec les acteurs de l'eau : Etat, collectivités, industriels, agriculteurs, associations de protection de la nature, associations de consommateurs, de pêcheurs,...

La Directive Cadre sur l'Eau du 23 octobre 2000 propose à la politique communautaire de l'eau et aux Etats
Généalogie Nn renseignée
Utilisation Diffusion générale restreinte.