Localisation des Autorisations d'Occupation Temporaires (AOT) et des Déclarations d'Interventions sur le DPM (DIDPM) délivrées par la DMSOI à La Réunion dans le cadre du chantier de la NRL (REMATA)

Date(s) (Création)
Point de contact(s): Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI), DEAL Réunion
Crédit Dir. de la Mer Sud Océan Indien (DMSOI) Dir. de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DEAL) Bureau de l'Action de l'Etat en mer (AEM) Dir. Jeunesse, sports et cohésion sociale (DJSCS)
Identifiant FR-130-014-368-DMSOI-DEAL_DIDPM_NRL_2015
Résumé Dans le cadre de la bonne gestion des suivis des travaux de la Nouvelle Route du Littoral par les services de l'Etat à La Réunion, l'ensemble des autorisation (AOT) et des déclarations d'Intervention (DIDPM) délivrées par la DMSOI ont été regroupées et synthétisées sur support cartographique. Ces données ont une vocation illustrative. Ils ne se substituent en aucun cas aux textes réglementaires et autorisations auxquels ils font référence.
Mots-clés océan Indien, La Réunion, Littoral, règlementation, Autorisation, Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Généalogie Données créées par la DMSOI (J. Colon) sur la base des documents de références internes aux services.
Utilisation Diffusion générale restreinte.