GOEMON

Date(s) (Création)
Propriétaire(s): CRPMEM Bretagne
Crédit CRPMEM Bretagne ; Terra Maris
Identifiant FR_CRPMEMBZH_CODE_DONNEE
Résumé Zones réglementées pour la pêche du goémon dans les eaux territoriales bretonnes
Mots-clés Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Goémon, Laminaria digitata, Laminaria hyperborea, Peigne, HMSLQD, HLAH, Bretagne, 3 milles, Engins de récolte - H, Scoubidou - HMS, Algues - SWD, Algues - SWX, Laminaire hyperborée - LAH, Laminaire digitée - LQD
Généalogie L'information géographique est produite à partir de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation. Les textes juridiques utilisés pour ce jeu de données sont les suivants :
DELIBERATION "Algues-NF-2010-A" du 03/12/2010 ; DELIBERATION 2013-167 "Algues-Hyperborea-CRPM-2013-B2" du 19/12/2013 ; DELIBERATION 2013-099 « Algues-SM-2013-A » du 11/06/2013

Réglementation en vigueur en décembre 2013. En cas de litige, seul le texte réglementaire fait foi.
Utilisation Aucune condition ne s’applique
Etendue temporelle 2013-01-01 - 2015-01-01