PÊCHE des Pouces-pieds

Date(s) (Création)
Propriétaire(s): CRPMEM Bretagne
Crédit CRPMEM Bretagne ; Terra Maris
Identifiant FR_CRPMEMBZH_CODE_DONNEE
Résumé Zones réglementées pour la pêche des Pouces-pieds dans les eaux territoriales bretonnes
Mots-clés Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration, Bretagne, 3 milles, FOOPCB, Pêche à pied - FOO, Pouce-pied - PCB
Généalogie L'information géographique est produite à partir de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation. Les textes juridiques utilisés pour ce jeu de données sont les suivants :
DELIBERATION "POUCES-PIEDS-NF-2011-A" du 01/04/2011 ; DELIBERATION "POUCES-PIEDS-DZ-2011-A" du 01/04/2011 ; DELIBERATION "POUCES-PIEDS-CC-2011-A" du 01/04/2011 ; DELIBERATION "POUCES-PIEDS-MORBIHAN-2013-A" du 30/08/2013 ; DELIBERATION 2013-119 "POUCES-PIEDS-MORBIHAN-2014-B" du 30/08/2013

Régleme
Utilisation Aucune condition ne s’applique
Etendue temporelle 2013-01-01 - 2015-01-01