Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) terrestre de l'Île de La Réunion (DEAL 974)
Les Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) terrestre de La Réunion sont délivrées par les services de la DEAL. Elles sont représentées de manière ponctuelle ou surfacique selon la nature et/ou l'objet à laquelle elles se rapportent.
Simple
- Title
-
Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) terrestre de l'Île de La Réunion (DEAL 974)
- Date (Creation)
- 2014-06-01
- Date (Publication)
- 2015-04-13
- Date (Revision)
- 2015-12-10
- Citation identifier
- FR-130-014-368-DEAL974-AOT_DPM_TERRESTRE
- Abstract
-
Les Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) terrestre de La Réunion sont délivrées par les services de la DEAL. Elles sont représentées de manière ponctuelle ou surfacique selon la nature et/ou l'objet à laquelle elles se rapportent.
- Credit
-
Direction de l'Environnement de l’Aménagement et du Logement (DEAL)
- Status
- On going
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement (DEAL)
Sig.dde-reunion.PC.SAP.DDE-974@developpement-durable.gouv.fr
Local service desk
- Maintenance and update frequency
- As needed
- Maintenance note
-
Intégration des nouvelles AOT et mise à jour des statuts "en cours" ou "terme échus"
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DEAL La Réunion
Jérôme PARIS
Product manager
- Place
-
-
océan Indien
-
La Réunion
-
Littoral
-
- Theme
-
-
Autorisation administrative
-
-
Thèmes Sextant
-
-
/Réglementation et gestion/Réglementation des usages/Parcelle ou concession
-
-
Thématiques - SIMM
-
-
/Activités et Usages/Analyse économique et sociale
-
/Activités et Usages/Loisirs
-
-
Type de jeux de donnée ODATIS
-
-
/Données administratives
-
-
Sous-regions marines
-
-
/Outre-mer/Océan Indien
-
- Use limitation
-
Données sous Licence Creative Commons - Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY-NC-ND) : http://creativecommons.fr/licences/
- Access constraints
- Copyright
- Access constraints
- Other restrictions
- Other legal constraints
-
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source "DEAL 974".
- Use limitation
-
Données sous Licence Creative Commons - Attribution (BY) : http://creativecommons.fr/licences/
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 10000
- Language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Reference system identifier
- EPSG / RGR92 / UTM zone 40S (EPSG:2975) / 7.9
- Topology level
- Geometry only
- Geometric object type
- Composite
- Geometric object count
- 280
- Distribution format
-
Name Version
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:LINK
http://www.reunion.developpement-durable.gouv.fr/ Site internet DEAL Réunion
WWW:LINK
https://sextant.ifremer.fr//fr/web/remata Portail Sextant REMATA
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:LINK
Manuel utilisateur AOT DEAL 974 (Laurence MAUREL, 2014)
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Title
-
Inspire specifications
- Date (Creation)
- 2012-01-16
- Explanation
-
Non évalué
- Pass
- Statement
-
Les données concernant les AOT du DPM sont intégrées dans un outil mis en place en interne à la DEAL permettant d'optimiser la gestion et le suivi des AOT de la réception de la demande jusqu'à sa validation en y intégrant également un volet "contrôle" après validation.
Cet outil permet de saisir les coordonnées des points délimitant ces AOT qu'elles soient ponctuelles (cas de la pose d'un panneau par exemple) ou surfaciques (cas d'une aire de chantier ou d'une zone utilisée pour un événement sportif), dans la mesure où des coordonnées précises sont fournies par le demandeur au service instructeur.
En outre, l'outil permet d'exporter ces coordonnées et de les intégrer rapidement dans un logiciel SIG afin de visualiser ces AOT en fonction de plusieurs paramètres (nature de l'AOT, dates effectives). Dans le cas où la zone correspondant à une AOT est trop complexe (entretien de sentier par exemple), cette dernière est directement dessinée par l'administrateur de données dans le logiciel SIG, en s'appuyant sur les données existantes (orthophotos, scan 25....).
Metadata
- File identifier
- 1af0d61c-8505-4ba5-b26b-28652f2f0f99
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2020-06-04T00:39:36
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DEAL La Réunion
Sig.dde-reunion.PC.SAP.DDE-974@developpement-durable.gouv.fr
Local service desk Ifremer - Délégation Océan Indien
Local service desk