Coûts relatifs à l'organisation interprofessionnelle de la conchyliculture (au niveau régional)
Données relatives au budget de l'organisation inter-professionnelle et répartition par type de coûts (prévention et évitement, atténuation)
Simple
- Title
-
Coûts relatifs à l'organisation interprofessionnelle de la conchyliculture (au niveau régional)
- Date (Creation)
- 2019-02-06
- Citation identifier
- DCSMM2018_CRC_BUDG
- Abstract
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Données relatives au budget de l'organisation inter-professionnelle et répartition par type de coûts (prévention et évitement, atténuation)
- Credit
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CRC
- Point of contact
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Organisation name Individual name Electronic mail address Role Ifremer - UMR AMURE
Responsable de la fiche thématique
Local service desk
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Thèmes Sextant
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/Activités humaines/Pêche professionnelle
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GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
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Services d'utilité publique et services publics
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Sous-regions marines
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ressources conchylicoles
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conchyliculture
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aquaculture
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administration
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CRC
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- Use limitation
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Utilisation libre sous réserve de mentionner la source et la date de sa dernière mise à jour
- Access constraints
- Restricted
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Utilisation libre sous réserve de mentionner la source et la date de sa dernière mise à jour
- Language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
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- Environment
- Distribution format
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Name Version
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Title
-
RÈGLEMENT (UE) N o 1089/2010 DE LA COMMISSION du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
- Date (Publication)
- 2010-12-08
- Explanation
-
See the referenced specification
- Statement
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Les coûts liés à l’organisation professionnelle au niveau régional ont été transmis par les CRC. Ils sont estimés à partir des budgets annuels, hors budget de communication. En outre, les informations recueillies au cours d’enquête auprès des CRC permettent d’identifier leurs principaux domaines d’intervention (sanitaire, environnement, gestion intégrée, gestion des ressources…) et de répartir leurs actions entre «coûts des actions de prévention et d’évitement» et « coûts d’atténuation ». Les données détaillées sont communiquées uniquement sous réserve de non diffusion.
Metadata
- File identifier
- 92f0278f-17c6-4124-a306-45b6662d0516
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2019-02-13T16:00:17
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Ifremer - UMR AMURE
Responsable de la fiche thématique
Local service desk