référentiel cartographique du SDAGE et de la DCE pour le bassin RMC
données cartographiques de référence dans le cadre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) et sur le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) pour le bassin Rhône-Méditerranée Corse (RMC).
les données cartographiques de référence sont :
- Masses d'eau superficielle : cours d¿eau, plans d'eau
- Masses d'eau de transition (MET), côtières (MEC) et souterraines (MES)
- Secteurs de masse d¿eau souterraine
- Périmètre des commissions territoriales du bassin
- Territoires SDAGE
- Sous bassins versants (sous BV)
- Périmètres Saône et Rhône
- Hydroécorégions (Niveau 1)
Simple
- Title
-
référentiel cartographique du SDAGE et de la DCE pour le bassin RMC
- Date (Revision)
- 2010-06-30T00:00:00
- Citation identifier
- ref_sdage
- Presentation form
- Digital map
- Abstract
-
données cartographiques de référence dans le cadre de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) et sur le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) pour le bassin Rhône-Méditerranée Corse (RMC).
les données cartographiques de référence sont :
- Masses d'eau superficielle : cours d¿eau, plans d'eau
- Masses d'eau de transition (MET), côtières (MEC) et souterraines (MES)
- Secteurs de masse d¿eau souterraine
- Périmètre des commissions territoriales du bassin
- Territoires SDAGE
- Sous bassins versants (sous BV)
- Périmètres Saône et Rhône
- Hydroécorégions (Niveau 1)
- Purpose
-
ressources en ligne:
http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion/dce/telechargements-sdage.php
- Status
- Completed
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse (RMC)
Benjamin Hercelin
Production Unit
- Maintenance and update frequency
- As needed
-
Thèmes Sextant
-
-
/Réglementation et gestion/Données administratives à terre
-
- Theme
-
-
eau
-
SDAGE
-
DCE
-
- Place
-
-
Méditerranée France
-
Rhône Méditerranée Corse
-
- Temporal
-
-
2000
-
2015
-
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Hydrographie
-
- Access constraints
- Restricted
- Spatial representation type
- Vector
- Language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Environment
- Supplemental Information
-
Le Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) fixe pour 6 ans, jusqu'en 2015, les objectifs de qualité des rivières, lacs, eaux souterrainex, littoral. Il est élaboré par le Comité de bassin, en concertation avec les acteurs de l'eau : Etat, collectivités, industriels, agriculteurs, associations de protection de la nature, associations de consommateurs, de pêcheurs,...
La Directive Cadre sur l'Eau du 23 octobre 2000 propose à la politique communautaire de l'eau et aux Etats membres, " un cadre législatif transparent, efficace et cohérent ". Elle préconise de travailler à l'échelle des grands bassins hydrographiques appelés "districts hydrographiques", en l'occurrence le district Rhône et côtiers méditerranéens pour ce qui concerne notre bassin.
- Reference system identifier
- 2154
- Topology level
- Geometry only
- Geometric object type
- Surface
Distributor
- Distributor contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role eau france
Système d'information sur l'eau
Dissemination Unit
- Distributor format
-
Name Version
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:LINK
http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion/dce/telechargements-sdage.php Service d'Administration National des Données et Référentiels sur l'Eau (Sandre)
- Hierarchy level
- Dataset
- Statement
-
Nn renseignée
Metadata
- File identifier
- e07f94d0-844d-11df-ae08-005056987263
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2020-06-04T00:55:21
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Ifremer Sète
Messiaen Gregory
Local service desk