Budget des services déconcentrés pour les personnels dédiés à la thématique des milieux marins
Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à la masse salariale des services déconcentrés de l'Etat pour la thématique des milieux marins
Simple
- Title
-
Budget des services déconcentrés pour les personnels dédiés à la thématique des milieux marins
- Date (Creation)
- 2018-12-20
- Citation identifier
- DCSMM2018_AMURE_SERV_DECONC_ETAT
- Abstract
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Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents à la masse salariale des services déconcentrés de l'Etat pour la thématique des milieux marins
- Credit
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AMURE
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role AMURE
Secrétariat scientifique de l'unité
Local service desk
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Thèmes Sextant
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/Réglementation et gestion/Données administratives à terre
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GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
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-
Services d'utilité publique et services publics
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Sous-regions marines
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Mers Celtiques
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Manche mer du Nord
-
Golfe de Gascogne
-
National
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Méditerranée occidentale
-
-
DCSMM : Descripteurs
-
-
AES : Analyse Economique et Sociale
-
- Theme
-
-
biodiversité
-
fonds marin
-
personnels
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DIRM
-
DREAL
-
milieux marins
-
eaux littorals
-
risques naturels
-
- Use limitation
-
Utilisation autorisée dans le cadre de la DCSMM, sous condition de mentionner la source
- Access constraints
- Restricted
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- Other restrictions
- Other legal constraints
-
L124-5-II-2 du code de l’environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.c)
- Language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Environment
- Distribution format
-
Name Version
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Title
-
RÈGLEMENT (UE) N o 1089/2010 DE LA COMMISSION du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
- Date (Publication)
- 2010-12-08
- Explanation
-
See the referenced specification
- Statement
-
Données issues de l'estimation des coûts de la dégradation du milieu marin (chapitre 4 de l'AES) pour la thématique du maintien de la biodiversité et de l'intégrité des fonds. Les coûts présentés ici sont ceux inhérents à la masse salariale des DIRM et des DREAL pour les personnels travaillant sur les thématiques "Biodiversité" ; "Eaux littorales " et " Risques naturels littoraux" . La méthode de détermination des coûts est détaillée dans le fichier.
Metadata
- File identifier
- e2de40fb-d77b-4343-849d-188d4bb256e9
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2019-01-25T16:17:15
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role AMURE
Secrétariat scientifique de l'unité
Local service desk