Autorisation d'occupation temporaire du DPM breton de la baie du Mont Saint-Michel. État 2007
Localisation des autorisations d'occupation temporaire (AOT) sur le domaine public maritime (DPM) breton de la baie du Mont Saint-Michel (Ille-et-Vilaine) hors mouillages et concessions conchylicoles.
Simple
- Title
-
Autorisation d'occupation temporaire du DPM breton de la baie du Mont Saint-Michel. État 2007
- Alternate title
-
SIMON_AOTDRE07_PT.shp
- Alternate title
-
DRE_BZH_AOT07_DPM_MSM_PT
- Date (Creation)
- 2007-03-13T00:00:00
- Citation identifier
- DRE_BZH_AOT07_DPM_MSM_PT
- Presentation form
- Digital map
- Abstract
-
Localisation des autorisations d'occupation temporaire (AOT) sur le domaine public maritime (DPM) breton de la baie du Mont Saint-Michel (Ille-et-Vilaine) hors mouillages et concessions conchylicoles.
- Status
- On going
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role DRE Bretagne
Sébastien OLIVIER
Production Unit DRE Bretagne
Sébastien OLIVIER
Product manager NASCA Géosystèmes
Processor
- Maintenance and update frequency
- Unknown
-
Thèmes Sextant
-
-
/Réglementation et gestion/Réglementation des usages/Parcelle ou concession
-
- Theme
-
-
AOT
-
- Place
-
-
Baie du Mont Saint-Michel
-
Bretagne
-
Manche
-
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Usage des sols
-
- Use limitation
-
Utilisation interdite pour un usage commercial.
- Use limitation
-
Modification et diffusion de la donnée brute interdite sans l'accord du distributeur.
- Other legal constraints
-
Citation sur les cartes obligatoires de la mention suivante : "Sources : DRE Bretagne"
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 5000
- Language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Boundaries
- Supplemental Information
-
Cette donnée, sous forme de points, a été créée pour le SIG Littoral de la Direction Régionale de l'Environnement de Bretagne (siglittoral) par NASCA Geosystèmes en 2007. Elle a été validée par les Services de l'équipement.
La donnée contient les AOT suivantes : aire de jeux, câble électrique, char à voile, conduite eau, emplacement cour gardiens phares, gabions, gestion des cales, jeux de plage, pacage des moutons, parking, pique-nique, plage naturelle de port Mer, renforcement pied de digue, terrain de camping, terrasse, terrasse couverte.
Détail des champs attributaires :
- Département : Numéro du département
- Insee : Code Insee de la commune. Obtenu à partir du thème lieux_dits_surface
- commune : Nom de la commune dans laquelle se trouve le lieu-dit. Obtenu à partir du thème
lieux_dits_surface
- lieu_dit : Lieu dit sur lequel se trouve l'aire de stationnement. Obtenu par croisement avec le thème lieux_dits_surface
- Échéance : Date à laquelle arrive à échéance l'autorisation
- Durée : Durée accordée pour l'occupation dans l'arrêté d'autorisation
- Date_aot : Date de l'arrêté autorisant l'occupation du DPM
- Bénéficiaire
- Type_bénéficiaire
- Unités_lin : unités linéaires
- Linéaire_c : linéaire concédé
- Unités_sur : unités surfaciques
- Surface_co : surface concédée
- Nature_occ : nature de l'occupation
- Reference system identifier
- 4326
- Topology level
- Geometry only
- Geometric object type
- Point
- Geometric object count
- 18
Distributor
- Distributor contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Ifremer
Dissemination Unit
- Distributor format
-
Name Version
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name OGC:WMS
https://sextant.ifremer.fr/services/wms/ogive_agil DRE_BZH_AOT07_DPM_MSM_PT
- Hierarchy level
- Dataset
- Statement
-
Les points ont été validés par les Services de l'équipement. Cette donnée, fournie à l'Ifremer au format MIF/MID a ensuite été convertie avec le convertisseur ArcView 8.x d'ArcCatalog 9.2.
Content Information
Metadata
- File identifier
- e63c4370-9835-11dc-8884-000086f6a603
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2020-06-04T00:48:06
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Élodie
GIACOMINI
Local service desk