Dépenses de la direction de l'eau et de la biodiversité pour les déchets marins
Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents aux dépenses du MTES sur la thématique des déchets marins pour la période allant de 2016 à 2017
Simple
- Title
-
Dépenses de la direction de l'eau et de la biodiversité pour les déchets marins
- Date (Creation)
- 2019-02-07
- Citation identifier
- DCSMM2018_MTES_DEP_DECHETS
- Abstract
-
Fichier présentant les données d'origine et la méthode de détermination des coûts inhérents aux dépenses du MTES sur la thématique des déchets marins pour la période allant de 2016 à 2017
- Credit
-
MTES - DEB
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Ministère de la Transition écologique et solidaire
Gwénaëlle Blancher
Local service desk
-
Thèmes Sextant
-
-
/Activités humaines/Pollution
-
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Services d'utilité publique et services publics
-
-
Sous-regions marines
-
-
Manche mer du Nord
-
National
-
Golfe de Gascogne
-
Mers Celtiques
-
Méditerranée occidentale
-
-
DCSMM : Descripteurs
-
-
D10: Déchets marins
-
AES : Analyse Economique et Sociale
-
- Theme
-
-
déchets marins
-
subventions
-
financements
-
soutien
-
associations
-
Ministère
-
DEB
-
- Use limitation
-
Aucune condition ne s’applique
- Access constraints
- Other restrictions
- Access constraints
- Restricted
- Use constraints
- Other restrictions
- Other legal constraints
-
Autres restrictions
- Language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Environment
- Begin date
- 2016
- End date
- 2017
- Distribution format
-
Name Version
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Title
-
RÈGLEMENT (UE) N o 1089/2010 DE LA COMMISSION du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
- Date (Publication)
- 2010-12-08
- Explanation
-
See the referenced specification
- Statement
-
Données issues de l'estimation des coûts de la dégradation du milieu marin (chapitre 4 de l'AES) pour la thématique des déchets marins. La méthode de détermination des coûts et les hypothèses associées sont détaillées dans le fichier. Le fichier présente les dépenses et les subventions transmises annuellement par le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire (MTES) sous la direction de l'eau et de la biodiversité (DEB) pour les organismes et associations luttant contre les pollutions des eaux marines par les déchets.
Metadata
- File identifier
- e70d7fed-ced1-465d-922a-d6ccb002ae04
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2019-02-13T11:50:28
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Ministère de la Transition écologique et solidaire
Gwénaëlle Blancher
Local service desk