Localisation des Autorisations d'Occupation Temporaires (AOT) et des Déclarations d'Interventions sur le DPM (DIDPM) délivrées par la DMSOI à La Réunion dans le cadre du chantier de la NRL (REMATA)
Dans le cadre de la bonne gestion des suivis des travaux de la Nouvelle Route du Littoral par les services de l'Etat à La Réunion, l'ensemble des autorisation (AOT) et des déclarations d'Intervention (DIDPM) délivrées par la DMSOI ont été regroupées et synthétisées sur support cartographique. Ces données ont une vocation illustrative. Ils ne se substituent en aucun cas aux textes réglementaires et autorisations auxquels ils font référence.
Simple
- Title
-
Localisation des Autorisations d'Occupation Temporaires (AOT) et des Déclarations d'Interventions sur le DPM (DIDPM) délivrées par la DMSOI à La Réunion dans le cadre du chantier de la NRL (REMATA)
- Date (Creation)
- 2015-03-10
- Citation identifier
- FR-130-014-368-DMSOI-DEAL_DIDPM_NRL_2015
- Abstract
-
Dans le cadre de la bonne gestion des suivis des travaux de la Nouvelle Route du Littoral par les services de l'Etat à La Réunion, l'ensemble des autorisation (AOT) et des déclarations d'Intervention (DIDPM) délivrées par la DMSOI ont été regroupées et synthétisées sur support cartographique. Ces données ont une vocation illustrative. Ils ne se substituent en aucun cas aux textes réglementaires et autorisations auxquels ils font référence.
- Credit
-
Dir. de la Mer Sud Océan Indien (DMSOI)
Dir. de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DEAL)
Bureau de l'Action de l'Etat en mer (AEM)
Dir. Jeunesse, sports et cohésion sociale (DJSCS)
- Status
- On going
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)
Local service desk DEAL Réunion
Local service desk
- Maintenance and update frequency
- As needed
- Place
-
-
océan Indien
-
La Réunion
-
Littoral
-
- Theme
-
-
règlementation
-
Autorisation
-
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
-
-
Thèmes Sextant
-
-
/Réglementation et gestion/Données de navigation/Navigation de surface/Mouillages
-
-
Thématiques - SIMM
-
-
Actions concrètes
-
/Activités et Usages/Analyse économique et sociale
-
/Activités et Usages/Industrie et énergie
-
-
Type de jeux de donnée ODATIS
-
-
/Données administratives
-
-
Sous-regions marines
-
-
/Outre-mer/Océan Indien
-
- Use limitation
-
Utilisation réservée aux ayants droits (Services de l'Etat)
- Access constraints
- Restricted
- Use limitation
-
Données sous Licence Creative Commons - Attribution (BY) : http://creativecommons.fr/licences/
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 50000
- Language
- Français
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Environment
- Reference system identifier
- EPSG / RGR92 / UTM zone 40S (EPSG:2975) / 7.9
- Topology level
- Geometry only
- Geometric object type
- Composite
- Geometric object count
- 54
- Distribution format
-
Name Version
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name WWW:LINK
http://www.reunion.developpement-durable.gouv.fr/ Site internet DEAL Réunion
WWW:LINK
http://www.dm.sud-ocean-indien.developpement-durable.gouv.fr/ Site internet DMSOI
WWW:LINK
https://sextant.ifremer.fr//fr/web/remata Portail Sextant REMATA
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Title
-
Inspire specifications
- Date (Creation)
- 2012-01-16
- Explanation
-
Non évalué
- Pass
- Statement
-
Données créées par la DMSOI (J. Colon) sur la base des documents de références internes aux services.
Metadata
- File identifier
- f7481302-25a6-4344-a64f-70155176876b
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2020-06-04T00:47:20
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)
Author DEAL Réunion
Local service desk