Olivier Forner
(
Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
)
Matthieu Le Tixerant
(
Terra Maris (SARL)
)
SourceSource
DPMA
Terra Maris
Ifremer
LineageGénéalogie
L'information géographique est produite à partir : 1. de la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation ; 2. de l'information produite par le SHOM (limite des 12 milles) ; 3. de la limite des 6 milles de la ligne de base des côtes métropolitaines (Ifremer 2008).
Coquilles Saint-JacquesDragues remorquées par bateauNord-Pas-de-Calais, PicardiePêche professionnelleRéglementation régionale
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Thèmes Sextant
/Réglementation et gestion/Réglementation des usages/Pêche/Limites de pêche