Cette couche représente la localisation des CROSS ainsi que les périmètres de protection et de coordination.
Date(s)Date(s)
01-03-2011
(
Creation
)
Contact(s)Contact(s)
CETMEF
SourceSource
CEREMA
LineageGénéalogie
Les préfectures maritimes ont mis à disposition les coordonnées géographiques des CORSS ainsi que leur périmètre de protection et de coordination. Ces coordonnées ont été transformées pour constituer la couche finale.
CROSSradar
Cadre Réglementaire - SIMM
Directive Cadre Stratégie pour le Milieu Marin (DCSMM)Directive Cadre pour la Planification de l'Espace Maritime (DCPEM)
DCSMM : Descripteurs
AES : Analyse Economique et Sociale
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Réseaux de transport
Sous-regions marines
/Métropole/Métropole/Manche mer du Nord/Métropole/Mers Celtiques
Thèmes Sextant
/Réglementation et gestion/Données administratives en mer
Thématiques - SIMM
/Activités et Usages/Transport maritime et Ports
Type de jeux de donnée ODATIS
/Données dérivées/Références statiques