Nombre de titres maritimes délivrés par la DIRM NAMO entre 2011 et 2016

Date(s) (Création)
Commanditaire(s): DIRM NAMO
Fournisseur(s): DIRM NAMO
Crédit DIRM NAMO
Identifiant DCSMM2018_DIRM NAMO_Titres maritimes
Résumé Nombre de titres maritimes délivrés par la DIRM NAMO entre 2011 et 2016, par type de titre.
Mots-clés Services d'utilité publique et services publics, AES : Analyse Economique et Sociale, Golfe de Gascogne, Mers Celtiques, Formation maritime
Généalogie DIRM NAMO
Utilisation Diffusion générale restreinte.

Utilisation autorisée dans le cadre de la DCSMM, sous condition de mentionner la source.

L124-4-I-1 du code de l’environnement (Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Article 13.1.d)
Etendue temporelle 2011-01-01 - 2016-12-30