Olivier Forner
(
Direction des pêches maritimes et de l'aquaculture
)
Matthieu Le Tixerant
(
Terra Maris (SARL)
)
SourceSource
DPMA
Terra Maris
Ifremer
LineageGénéalogie
L'information géographique est produite à partir de : (1) la numérisation des indications textuelles figurant dans la réglementation (2) la couche contenant la limite des 3 milles de la laisse de basse mer des côtes métropolitaines et de celle des îles et des îlots émergeant en permanence sous forme d'arcs (2003, Ifremer).
AquitaineChalutPêche professionnelleRéglementation régionale
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Thèmes Sextant
/Réglementation et gestion/Réglementation des usages/Pêche/Limites de pêche