Accès au Domaine public Maritime (DPM) dans les départements 50, 14 et 76.

Localisation des accès carrossables au Domaine public maritime sur le périmètre du projet SISAQUA.

Date(s)Date(s)	14-09-2017 (Publication) 31-12-2016 (Temporal coverageCouverture temporelle)
Author(s)Auteur(s)	Gangnery Aline (IFREMER)
Contact(s)Contact(s)	Lab. Env. Ress. Normandie (LERN) (Ifremer)
SourceSource	SISAQUA (DDTM 14, 50, 76)
LineageGénéalogie	L'ensemble des accès au DPM (cales, brèches, escaliers, ...) des 3 départements 50, 14 et 76 ont été inventoriés et localisés dans la cadre de la MIMEL au milieu des années 2000. Une mise à jour a été réalisée par les DDTM 14 et 76 dans le cadre de l'actualisation des plans POLMAR en 2010-2012. A partir de ces données et dans le cadre du projet SISAQUA, le LERN a procédé à un filtrage des données avec l'objectif de pouvoir identifier uniquement les accès carrossables en distinguant les aménagements praticables par tous véhicules et ceux dont les caractéristiques (matériaux, pente, nature, état, ...) limite l'usage aux seuls véhicules tout-terrain ou Tracteurs.
ConstraintsContraintes	Use limitation Données sous Licence Creative Commons - Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY-NC-SA) : http://creativecommons.fr/licences/ Access constraints Copyright Other legal constraints Accès libre sous réserve de mentionner la source "SISAQUA 2017 / DDTM 50 / DDTM14".
Spatial informationsInformations géographiques	Data typeType de données Vector ScaleÉchelle 1:25000 Coordinate systemSystème de coordonnées RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)

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